Les différentes bases de remboursement en cas de sinistre

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Dans les remboursements liés aux contrats plaisance, il est question de « valeur à neuf », de « valeur agréée » et de « valeur vénale ». Trois termes un peu mystérieux pour une réalité somme toute assez simple : déterminer, pour une durée prévue et inscrite dans votre contrat (en principe entre 3 et 5 ans), le prix auquel votre bateau vous sera remboursé.

  • La valeur à neuf
  • La valeur agréée
  • La valeur vénale (ou économique)

La valeur à neuf

La valeur à neuf est la valeur déterminée par une facture d’achat ou par un catalogue.Par exemple, si vous avez acheté votre bateau 100.000 €, sa valeur à neuf (c’est-à-dire le prix auquel il vous sera remboursé pendant toute la durée précisée dans votre contrat) est de 100.000 €. On distingue la valeur à neuf de la valeur de remplacement à neuf qui, si vous en bénéficiez, ne tiendra pas compte de la perte de valeur liée à la vétusté de votre bateau. Par exemple, si vous avez acheté votre bateau 100.000 € il y a 3 ans et qu’aujourd’hui racheter le même bateau vous coûte 120.000 €, vous serez remboursé sur la base de 120.000 € (à condition bien sur que vous prouviez l’achat de ce nouveau bateau).

La valeur agréée

La valeur agréée est une valeur déterminée de façon contractuelle. C’est-à-dire qu’elle est (dans la majorité des cas) évaluée par un expert et acceptée par votre assureur. Par exemple, si vous avez acheté un bateau 100.000 € mais que vous souhaitez l’assurer plus qu’à sa seule valeur d’achat (car vous avez fait beaucoup de travaux en aménagements intérieurs par exemple), vous pouvez le faire expertiser pour obtenir sa valeur agréée qui, pendant toute la durée prévue dans votre contrat, servira de base de remboursement.

La valeur vénale (ou économique)

La valeur vénale (ou économique) représente la valeur de votre bateau le jour du sinistre. En d’autres termes, l’assureur se réserve le droit, au jour du sinistre, de reconsidérer (en faisant généralement appel à un expert) la valeur réelle de votre bateau. Concrètement, la valeur vénale tient compte de la valeur de votre bateau déclarée lors de la souscription du contrat (qui sert de plafond maximum) de laquelle on déduit un forfait de vétusté. En résumé il s’agit du calcul : prix d’achat moins vétusté du bateau.
Cette vétusté peut cependant (mais c’est une garantie assez rare dans les contrats d’assurance) être rachetée par votre assureur qui vous propose alors : d’un côté une indemnisation sur la valeur vénale, et de l’autre vous verse un complément d’indemnisation remboursant la vétusté.

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