Extraits de la réglementation de la plaisance

LogoColorTextRight

Les textes de réglementation ci-dessous ne constituent pas une prestation de conseil ni une expertise. Ils visent à améliorer la compréhension du contexte nautique et maritime ; ils ne sauraient en aucun cas se substituer à une expertise maritime.

Il est vivement recommandé de s’adresser à une autorité compétente afin de s’enquérir du champs d’application et de la bonne interprétation de la réglementation en vigueur éditée en partie dans les divisions et les directives ci-dessous.

Par ailleurs, la réglementation évolue régulièrement et il est de la responsabilité de chacun de s’assurer que celle-ci est à jour et applicable.

1454938_262930527196369_944987909_n

Réglementation plaisance française           1898191_286731658149589_1460273735_n           

Division 240 mai 2014 (ancienne version)

Division 240 décembre 2014

Divisions_241_et_245_ Plaisance

07a_DGITM_équipement_sécurité

13a_DGITM_Marques_identification_

Réglementation européenne

12a_DGITM_Marquage_CE

Directive 94_25 CE Français1601833_276032695886152_1593449853_o

Directive 94_25 CE Anglais

Directive 2003_44 CE Français

Directive 2003_44 CE Anglais

Directive_2013_53_EU_FR

Directive_2013_53_EU_EN

1901357_283270965162325_2090380190_n

Membre du :

Logo Membre Adhérent - Copie

iamsp_logo

Jpeg petit format

IPF

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

w

Connexion à %s